Croix Blanche 93

Mentions légales

Président du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis : Julien CLEMENT
Locaux du comité : 14, rue du Ballon, 93160 Noisy le Grand
Siret : 81250412400023

LOI DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE ET AUX LIBERTÉS

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par La croix Blanche, demander leur modification ou leur suppression (en nous contactant via la rubrique CONTACT de ce site). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

LOI DU 1ER AOÛT 2000 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION (MODIFIANT LA LOI DU 30 SEPTEMBRE 1986) :

Le site Internet www.croixblanche93.org est édité par le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de Seine-Saint-Denis.
La conception, la réalisation et l'hébergement de ce site Internet sont assurés par la société ISR Informatique (création de sites web, développement d'applications web, hébergement internet, référencement internet), domiciliée à Noisy-le-Grand (93160), 10 rue de la haute maison.

RECUEIL D'INFORMATIONS À CARACTÈRE NOMINATIF

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.croixblanche93.org ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

TITULARITÉ DES DROITS

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires des Secouristes Français Croix Blanche.
La protection du site www.croixblanche93.org relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

CREDITS PHOTOS:

Secouristes Français Croix Blanche. Les visuels présents sur ce site sont soumis à Copyright. Leur utilisation est interdite sans accord de leur auteur.

MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES

Nous vous informons que autorise tout site Internet ou tout autre support à citer www.croixblanche93.org ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.croixblanche93.org.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement des Secouristes Français Croix Blanche. À ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.